Mentions légales

Éditeur: MARCELLE NEGOCE
Adresse: Le Champ De La Vigne, 49170 Saint-Martin-Du-Fouilloux, France

1. Propriété intellectuelle

Le présent site internet et l’ensemble de son contenu, notamment les textes, images, logos, marques, sont la propriété exclusive de MARCELLE NEGOCE et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments composant ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de MARCELLE NEGOCE.

2. Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, MARCELLE NEGOCE s’engage à protéger vos données personnelles.

Collecte et utilisation des données: Les données personnelles que vous nous fournissez sont collectées et traitées dans le but de gérer et traiter vos commandes.

Vos droits: Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected] ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus. 

Cookies: Notre site utilise des cookies. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site web. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

3. Responsabilité

MARCELLE NEGOCE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission, ni des conséquences d’une utilisation de ces informations.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. MARCELLE NEGOCE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, fonctionnement ou accès.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Saint-Martin-Du-Fouilloux.

Informations juridiques de MARCELLE NEGOCE